PLU

PIECES DU DOSSIER COMPLET VOTE LORS DU CONSEIL DU 16 JANVIER 2020

• Dossier Complet
• Pièces du dossier complet voté lors du conseil du 16 janvier 2020
• Parution Vie Nouvelle du 7 février 2020
• Délibération d’approbation du PLU

RENDU DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

• Rapport du commissaire enquêteur
• Conclusions du commissaire enquêteur
• Annexes

COMMUNICATION

• Parution Vie Nouvelle du 7 février 2020
• Parution Dauphiné Libéré du 5 septembre 2019
• Parution Vie Nouvelle du 30 août 2019
• Avis d’enquête publique
• Arrêté de prescription de l’enquête publique
• Conseil Municipal du 9 mai 2019_Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLU

ETUDE

• 9 mai 2019 : délibération prescrivant le bilan de la concertation et l’arrêt du PLU
• 26 avril 2019 : la 4ème réunion publique sur la traduction règlementaire
• 19 juillet 2018 : le document support au débat des orientations du PADD lors du conseil municipal de juillet 2018
• 03 juillet 2018 : la 3ème réunion publique concernant le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
• 11 avril 2018 : la présentation de l’atelier avec les habitants
• 11 avril 2018 : l’affiche pour l’atelier participatif avec les habitants
• 6 février 2018 : la présentation de la 2ème réunion publique concernant le diagnostic
• 10 octobre 2017 : la présentation de la réunion publique de lancement du PLU 

LANCEMENT DU PLU

• la présentation du Syndicat mixte de l’avant pays savoyard le 03/10/17 est à voir ici : PPT_ayduna_3oct17l
• la présentation de la chambre de l’agriculture  le 03/10/17 est à voir ici : Diaporama présentation produit Diag PLU
• la projection de la réunion de lancement du 13/09/17 est à télécharger ici : PPT_R1_130917